EnseigneCIL-2026-0006Hors abords MH
BOULANGERIE H. — Boulangerie H.
3 rue Oberkampf, 75011 Paris · SIREN 824567890 · Mandataire : COM IN LED (807840764)
Lead
Qualifié
Relevé
Conception
Pièces générées
Contrôle
Validation
Signature
Prêt au dépôt
Déposé
Instruction
Accord
Accord · affichage
Pose
Données publiques
- Parcelle
- —
- PLU
- —
- Servitudes
- Aucune AC1 / AC4
- Zone RLP
- à déterminer
- Largeur de voie
- —
- Enrichi le
- —
Projet
Pas encore de variante retenue.
Échéances
Photo d'affichage J+30
Affichage continu 2 mois
Purge des recours des tiers
2 mois après le 1er jour d'affichage
Pièces
| Code | Libellé | Version | Statut | Auteur | Fichier |
|---|---|---|---|---|---|
| Aucune pièce générée. | |||||
Courriers mairie
Arrêté d'autorisation d'enseigne ARRETE_ACCORD
05/08/2026 · Autorisation accordée.